Déposée par voie électronique le 2 mai 2018 par monsieur Emmanuel HUGOT et monsieur Sébastien HUGOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CURVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-21 du 25 mai 2018.
Les déposants sont monsieur Emmanuel HUGOT domicilié(e) 20 rue de la Grande-Armée - 13001 - MARSEILLE - France et monsieur Sébastien HUGOT domicilié(e) 19 rue Rivay - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA, Madame Marie PUSEL domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque CURVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4450413.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CURVE arrivera à expiration en date du 2 mai 2028.
Emmanuel HUGOT a également déposé les autres marques suivantes : CURVE-ONE , CURVE-X
Monsieur Emmanuel HUGOT - 20 rue de la Grande-Armée - 13001 - MARSEILLE - France
Monsieur Sébastien HUGOT - 19 rue Rivay - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France
CASALONGA, Madame Marie PUSEL - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21
Enregistrement sans modification - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-34
Robots (machines) ; dispositifs de commandes de machines, automatisation et traitement de masse ;
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; relais électriques ; masques de plongée ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; montres intelligentes ; batteries électriques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical; Piles photovoltaïques; modules, à savoir modules photovoltaïques et modules de piles solaires; panneaux, à savoir panneaux photovoltaïques et panneaux de piles solaires; batteries solaires; piles solaires; concentrateurs solaires; modules hybrides photovoltaïques solaires-thermiques; plaquettes de silicium; plaquettes solaires; onduleurs; matériel d'éducation, d'instruction, d'enseignement et d'apprentissage, à savoir publications électroniques téléchargeables sous forme de livrets, tracts et fiches techniques dans le domaine de l'utilisation et de la production d'énergie, plus particulièrement en matière d'énergie solaire ;
Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments optiques et capteurs pour le diagnostic à usage médical ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; prothèses ; implants artificiels ; oeil bionique ;
Appareils d'éclairage ; appareils d'éclairage pour véhicules ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
Installation, réparation et entretien de centrales électriques basées sur l'énergie solaire; installation, réparation et entretien de systèmes d'énergie solaire, capteurs solaires et panneaux capteurs de chaleur solaire; montage d'installations de production d'énergie solaire, montage d'installations de panneaux solaires au sol ou sur toitures ;
Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; authentification d'oeuvres d'art ; stockage électronique de données ;
Services juridiques ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services d'agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; services de conseillers en matière de sécurité physique.
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